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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 524
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Texte intégral
524.Une clôture doit être fabriquée avec les matériaux suivants :
1°de la broche maillée losangée galvanisée ou recouverte de vinyle. Une clôture de broche maillée métallique, autre que losangée, ou de fils de fer ne peut être utilisée que sur un lot situé dans une zone dont la dominante est A ou F;
2°de la planche, du treillis ou de la perche de bois;
3°de la maçonnerie de brique ou de pierre;
4°du fer forgé;
5°de la planche de chlorure de polyvinyle ou de la résine de synthèse conçue à cette fin;
6°du béton architectural en bloc d’une hauteur maximale de 0,3 mètre conçu à cette fin;
7°de l’aluminium peint conçu à cette fin;
8°de l’acier émaillé ou galvanisé conçu à cette fin;
9°de la fonte.
En outre, du fil de fer barbelé peut être utilisé uniquement au-dessus d’une clôture dont la hauteur est de plus de 2,5 mètres ou pour une clôture implantée sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur ou du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
Le premier alinéa ne s’applique pas à une clôture implantée en cour arrière ou latérale qui sert d’enceinte à une piscine et qui est située à une distance minimale de deux mètres d’une ligne de lot. Cette distance de deux mètres n’est pas exigée pour la partie de la clôture qui rejoint une clôture existante qui délimite le lot.
2009, R.V.Q. 1400, a. 524; 2011, R.V.Q. 1786, a. 17; 2014, R.V.Q. 2210, a. 5; 2016, R.V.Q. 2381, a. 5.
524.Une clôture doit être fabriquée avec les matériaux suivants :
1°de la broche maillée losangée galvanisée ou recouverte de vinyle. Une clôture de broche maillée métallique, autre que losangée, ou de fils de fer ne peut être utilisée que sur un lot situé dans une zone dont la dominante est A ou F;
2°de la planche, du treillis ou de la perche de bois;
3°de la maçonnerie de brique ou de pierre;
4°du fer forgé;
5°de la planche de chlorure de polyvinyle ou de la résine de synthèse conçue à cette fin;
6°du béton architectural en bloc d’une hauteur maximale de 0,3 mètre conçu à cette fin;
7°de l’aluminium peint conçu à cette fin;
8°de l’acier émaillé ou galvanisé conçu à cette fin;
9°de la fonte.
En outre, du fil de fer barbelé peut être utilisé uniquement au-dessus d’une clôture dont la hauteur est de plus de 2,5 mètres ou pour une clôture implantée sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur ou du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
Le premier alinéa ne s’applique pas à une clôture implantée en cour arrière ou latérale qui sert d’enceinte à une piscine et qui est située à une distance minimale de deux mètres d’une ligne de lot.
2009, R.V.Q. 1400, a. 524; 2011, R.V.Q. 1786, a. 17; 2014, R.V.Q. 2210, a. 5.
524.Une clôture doit être fabriquée avec les matériaux suivants :
1°de la broche maillée losangée galvanisée ou recouverte de vinyle. Une clôture de broche maillée métallique, autre que losangée, ou de fils de fer ne peut être utilisée que sur un lot situé dans une zone dont la dominante est A ou F;
2°de la planche, du treillis ou de la perche de bois;
3°de la maçonnerie de brique ou de pierre;
4°du fer forgé;
5°de la planche de chlorure de polyvinyle ou de la résine de synthèse conçue à cette fin;
6°du béton architectural en bloc d’une hauteur maximale de 0,3 mètre conçu à cette fin;
7°de l’aluminium peint conçu à cette fin;
8°de l’acier émaillé ou galvanisé conçu à cette fin;
9°de la fonte.
En outre, du fil de fer barbelé peut être utilisé uniquement au-dessus d’une clôture dont la hauteur est de plus de 2,5 mètres ou pour une clôture implantée sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur ou du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
2009, R.V.Q. 1400, a. 524; 2011, R.V.Q. 1786, a. 17.
524.Une clôture doit être fabriquée avec les matériaux suivants :
1°de la broche maillée losangée galvanisée ou recouverte de vinyle. Une clôture de ferme ne peut être utilisée que sur un lot sur lequel un usage de la classe Agriculture est exercé;
2°de la planche, du treillis ou de la perche de bois;
3°de la maçonnerie de brique ou de pierre;
4°du fer forgé;
5°de la planche de chlorure de polyvinyle ou de la résine de synthèse conçue à cette fin;
6°du béton architectural en bloc d’une hauteur maximale de 0,3 mètre conçu à cette fin;
7°de l’aluminium peint conçu à cette fin;
8°de l’acier émaillé ou galvanisé conçu à cette fin;
9°de la fonte.
En outre, du fil de fer barbelé peut être utilisé uniquement au-dessus d’une clôture dont la hauteur est de plus de 2,5 mètres ou pour une clôture implantée sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur ou du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
2009, R.V.Q. 1400, a. 524.
524.Une clôture doit être fabriquée avec les matériaux suivants :
1°de la broche maillée losangée galvanisée ou recouverte de vinyle. Une clôture de ferme ne peut être utilisée que sur un lot sur lequel un usage de la classe Agriculture est exercé;
2°de la planche, du treillis ou de la perche de bois;
3°de la maçonnerie de brique ou de pierre;
4°du fer forgé;
5°de la planche de chlorure de polyvinyle ou de la résine de synthèse conçue à cette fin;
6°du béton architectural en bloc d’une hauteur maximale de 0,3 mètre conçu à cette fin;
7°de l’aluminium peint conçu à cette fin;
8°de l’acier émaillé ou galvanisé conçu à cette fin;
9°de la fonte.
En outre, du fil de fer barbelé peut être utilisé uniquement au-dessus d’une clôture dont la hauteur est de plus de 2,5 mètres ou pour une clôture implantée sur un lot sur lequel est exercé un usage du groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur ou du groupe A3 agriculture avec élevage à forte charge d’odeur.
2009, R.V.Q. 1400, a. 524.
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